Jean-Pierre Baeumler
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Baeumler
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
JORFTEXT000000589953
(source JORF)
charge
13 Juillet 2001
13/07/2001
De:
Jean-Pierre Baeumler
sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000404246
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2001
25/01/2001
De:
Baeumler (Jean-Pierre)
député du Haut-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992